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Marques déposées par la société SCI Mme LAROCHE
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CLOS DE LA CHARMILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS DE LA CHARMILLE
SCI Mme LAROCHE

Numéro de dépôt :
94536433
Date de dépôt :
08/09/1994
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
08/09/2004

Présentation de la marque CLOS DE LA CHARMILLE

Déposée le 8 septembre 1994 par la société SCI Mme LAROCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « CLOS DE LA CHARMILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.

Le déposant est la société SCI Mme LAROCHE domicilié(e) La Roche aux Moines SAVENNIERES, 49170 SAINT GEORGES SUR LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 786 211 375 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCI Mme LAROCHE - France.

La marque CLOS DE LA CHARMILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94536433.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS DE LA CHARMILLE est expirée depuis le 8 septembre 2004.

SCI Mme LAROCHE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE AUX MOINES , DOMAINE MME LAROCHE , DOMAINE AUX MOINES


SCI Mme LAROCHE - La Roche aux Moines SAVENNIERES, 49170 SAINT GEORGES SUR LOIRE - France - SIREN 786211375


SCI Mme LAROCHE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-47

Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43

Vins bénéficiant d'une Appellation d'Origine Contrôlée, provenant de l'exploitation exactement dénommée "CLOS DE LA CHARMILLE"